1)
Application.
Les présentes conditions s’appliquent
à toute l’offre de cavesdeloire.com
disponible sur le site internet. le client a la
possibilité à tout moment, avant de
confirmer sa commande, d’en vérifier
les éléments au regard des conditions
générales de vente. De ce fait, la
confirmation de commande, assortie du paiement par
les moyens autorisés entraîne l’acceptation
entière des conditions générales
de vente.
Les prix sont proposés en Euros, TTC (incluant
la TVA Française : 19,6% ; ou la TVA Belge
: 21%), frais de port inclus au delà de 30
bouteilles ou de 180€ TTC de facturation.
Pour toute commande inférieure à 30
bouteilles ou 180€ TTC, il est demandé
14€ de participation aux frais de port.
Les présentes conditions s’appliquent
exclusivement aux livraisons en France Métropolitaine
et Belgique. Pour toute autre destination, nous
consulter.
5) Livraison.
Les livraisons sont assurées soit par nos
soins ou par LA POSTE. Les produits jusqu’à
la livraison sont la propriété et
voyagent sous la responsabilité et aux risques
de cavesdeloire.com. En cas d’adresse de livraison
non valide, les frais de retour sont à la
charge du client.
5.a) Délais de livraison.
Le délai de livraison est de 10 jours à
compter de la date de paiement. Le délai
de livraison est indiqué à titre
indicatif mais peut varier selon la disponibilité
des produits. Au delà de 30 jours à
compter de sa date de validation, la commande
pourra être remboursée ou échangée.
6) Paiement.
- Paiement en ligne : les achats effectués
par carte bancaire sont sécurisés
par l’intermédiaire de notre partenaire PayPal . Vos informations bancaires circulent en mode crypté
entre votre banque et notre banque sans que nous
ne puisions y avoir accès.
Pour les autres modes de paiement :
vous pouvez contacter notre service client
au 0805 057 120.
- Chèque à l'ordre de Cavesdeloire
- Virement bancaire ou postal : nous adresser un
virement postal à l’adresse suivante
:
Cavesdeloire.com
Crêve Cœur
49 150 le Vieil Baugé
- Contre remboursement : Pour certaines régions,
lorsque la livraison peut être assurée
par nos soins, le paiement peut être effectué
à la livraison ;
7)Réserve de propriété.
Les produits demeurent la propriété
de cavesdeloire.com jusqu’à leur paiement
complet.
8) Informations légales.
PROTECTION CONTRE L’ALCOOLISME
L’abus d’alcool est dangereux pour la
santé. A consommer avec modération.
PROTECTION DES MINEURS
En vertu de l’ordonnance N° 59-107 du 07
janvier 1959 et de la loi N° 74-631 du 05 juillet
1974, la vente d’alcool à des mineurs
de 16 ans est interdite. Toute commande passant commande
sur le site Cavesdeloire.com s’engage donc à
avoir 16 ans révolus lors de la commande.
DONNEES PERSONNELLES
La loi N°78-17 du 06 janvier 1978, communément
appelée INFORMATIQUE ET LIBERTES offre au client
la possibilité d’accès et de rectification
de ses données personnelles. Pour cela, il
suffit de contacter Cavesdeloire.com par téléphone
au numéro vert 0805 057 120
CONFIDENTIALITE
Les informations concernant les clients sont destinées
exclusivement à cavesdeloire.com qui s’engage
à ne pas les rendre disponible par vente ou
location à quiconque.
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